Le vendredi 15 septembre la cour d’appel de PARIS a une nouvelle fois annulé les mise en examen, concernant les procédures pénales de JUSSIEU et des chantiers navals la NORMED/DUNKERQUE . Ce rendu vient s'ajouter aux récentes décisions qui laissaient...
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Bar-le-Duc - Tribunal Les plaques amiantées polluent la vie de Troyon Un entrepreneur en difficulté avait choisi d’abandonner six palettes contenant des déchets de fibrociment à Troyon. Elles sont toujours là, plus de deux ans après. Il a maintenant huit...
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Dans notre article précédent " contre Attaque ?." nous avons salué le projet des 39 députés qui veulent modifier la Loi FAUCHON. Après la décision du parquet général de Paris, que nous avons rappelée, nous avons pris cette initiative comme un ballon d'oxygène,...
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Dans nos derniers articles "justice Pénale", faisant suite à la décision du Parquet Général de Paris de requérir l'arrêt de l'instruction dans plusieurs enquêtes pénales relatives à l'amiante, nous avons affiché la réaction immédiate de la CAVAM, les...
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Une nouvelle fois tous les parlementaires ont été interpelés sur le sujet. Peut-être, si l’on se réfère à la nouvelle composition de l’assemblée nationale, une nouveauté pour beaucoup de députés. La question ainsi posée maintenant est de savoir comment...
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Deux parlementaires : Aline ARCHAMBAUD sénatrice écologiste et Jean-Paul LECOK député du groupe GDR (Gauche démocratique Républicaine), ont utilisé leur droit de parole à l'occasion des séances de questions orales au gouvernement. Ils sont intervenus...
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PRECISIONS COMMUNIQUE DU COLLECTIF ETERNIT/FRANCE DOSSIER PENAL ETERNIT En Octobre 1996 quelques anciens salariés de la Société ETERNIT THIANT, malades de l'amiante déposaient plainte accompagnés par le CAPER THIANT auprès du Procureur de la République...
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Le Projet de tout faire passer "aux oubliettes" fait son œuvre, les ressentis se multiplient. En même temps que nous communiquions notre colère dès l'annonce du Parquet de Paris, beaucoup vont dans notre sens. . . PROCES PÉNAL DE L’AMIANTE PLUSIEURS NON...
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La Vie des ASSOCIATIONS et des REGIONS - La CAVAM Aquitaine s'est réunie, le 26 juin à Bordeaux - Réunion publique organisée par l'ARDEVA 77 - Pénal, elle sait de quoi elle parle . . . La CAVAM Aquitaine s'est réunie, le 26 juin à Bordeaux Allo Amiante...
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Procès pénal de l'amiante: l'l'information vient d'un article du journal Le Monde COMMUNIQUE Orientation vers un non-lieu ! Le parquet de Paris vient de requérir l’arrêt de l’instruction dans plusieurs enquêtes pénales relatives à l’amiante Un nouveau...
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