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18 Jan

Demain lancement de la bataille

Publié par Vivre de son travail pas en mourir  - Catégories :  #Intérêt Général, #La vie des associations 2023

Demain lancement de la bataille

Le 19 janvier 2023, va être le point de départ de la lutte engagée contre la réforme des retraites. Une sorte de premier round qui s'annonce de grande ampleur

Au centre de la réforme, parallèlement à la longueur de temps de travail, il est beaucoup question de la pénibilité et de la prise en compte des carrières dites longues.

La pénibilité n'est pas un facteur nouveau. En fouillant dans les archives de ce blog, nous avons retrouvé un article révélateur de 2016. Vous le retrouvez ci-dessous, sans aucune retouche :

Dans ces Brèves n° 52 nous allons aborder

1/ Informations de caractère général

- Les employeurs doivent évaluer l'exposition !

. . .

Les employeurs doivent évaluer l'exposition !

Depuis le 1er juillet, le compte pénibilité est en place, les textes d'applications sont parus. La grille pour déterminer l'exposition au titre de la pénibilité a été publiée. Les employeurs doivent évaluer l'exposition à tous les facteurs, y compris celle aux agents chimiques dangereux.

Deux arrêtés publiés au JO du 31 décembre 2015, indiquent :

quelles sont les classes et catégories de dangers des produits concernés, qu'il s'agisse de substances solides (poussières - granulées. . .) ou liquide,

- et comment savoir si le salarié est éligible ou pas au compte pénibilité

R. Ce 2ème élément laisse la porte ouverte aux organisations des employeurs, qui pourront décider unilatéralement des paramètres qui alimenteront le compte de pénibilité individuel. Lorsque l'on mesure aujourd'hui tous les stratagèmes mis en œuvre par les employeurs, pour s'opposer à la réparation face à la reconnaissance de l'amiante, on peut craindre le pire.

Sur le premier point, même avant d'appliquer la grille d'évaluation qui remplace la fiche de pénibilité, l'employeur aura la possibilité d’exclure de toute exposition au titre du compte de la pénibilité les travailleurs qui sont dans des situations particulières :

- lorsque les ACD (agents chimiques dangereux) ne figurent pas dans la liste de ceux pris en compte

- lorsque les ACD retenus sont ceux pouvant avoir des effets à long terme. 

R. On ne peut que penser à la période de latence que portent de nombreuses MP (comme les pathologies de l'amiante pour donner un exemple). De ce fait de nombreux cas d'exposition et de salariés, vont être exclus du système. Comme pour l'anxiété, le préjudice d’exposition et l'accès à l'ACAATA. L’histoire risque de se répéter, comme si l'expérience de l'amiante et les milliers de morts n'auront pas d'écho sur les décideurs qui obéissent toujours à la même logique.

- lorsque l'évaluation des risques a révélé un risque, mais que les mesures et moyens de protection mis en place permettent de le supprimer ou de le réduire au minimum

 R C'est l'abandon pur et simple de l'orientation vers le risque zéro. D'autres parts, le respect des normes permets aux employeurs de se disculper, mais aussi de continuer à "fabriquer" des victimes

La grille d'évaluation sur 10 facteurs pénibilité est abordée en 2 étapes :

Pour les 4 premiers facteurs : travail de nuit - travail en équipe - travail répétitif - travail en milieu hyperbare, l'entrée en vigueur est réalisée depuis janvier 2015

Pour les 6 autres facteurs de pénibilité : Charges lourdes - Postures pénibles - Vibrations mécaniques - Agents chimiques - Températures extrêmes - bruit, la mise en vigueur est pour juillet 2016.

Remarque du jour :

Depuis 2016, de l'eau est passée sous le pont.

On sait comment a évolué le compte pénibilité sorti des décrets de 2015 (particulièrement sur la 2ième partie de la grille et les agents chimiques).

Pour l'ensemble des facteurs "pris en compte" dans la réforme, qu'elle va être la traçabilité réelle qui va permettre une réduction du temps de travail ? 

Nos remarques de 2016, qui se sont avérées fondées, nous permettent de nous interroger encore plus fortement aujourd'hui.

Et ce n'est qu'une partie du contenu d'une réforme qui soulève tant d'oppositions. . .

 

 

 

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Cavam : Coordination des associations de défense des victimes de l'amiante et des maladies dues au travail